Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT DARGENT
LA MAISON DU VIGNERON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1315982
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2025

Présentation de la marque BRUT DARGENT

Déposée le 22 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUT DARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU VIGNERON domicilié(e) Route de Champagnole - 39570 - CRANCOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 331 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque BRUT DARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT DARGENT arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

LA MAISON DU VIGNERON a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL CABELIER , M FRANCOIS MONTAND , G. CHICARD FILS AINE , FRANÇOIS MONTAND , LEON PALAIS , TRESOR LEGENDAIRE , LA MAISON DU VIGNERON , LA PAILLETTE JURASSIENNE , M. JACQUIER


LA MAISON DU VIGNERON, S.A.S. - Route de Champagnole - 39570 - CRANCOT - France - SIREN 328331715


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285096 - Publication au BOPI 2005-03-29

Renouvellement sans limitation n°2046658 - Publication au BOPI 1995-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 18 février 2008 - Changement de dénomination n°468898 - Publication au BOPI 2008-02-18

Inscription le 12 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°614625 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574688 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2014-12-29

Vins mousseux.